Aperçu des temps de conduite et de repos et de la réglementation en vigueur

Repos hebdomadaire

Le repos hebdomadaire est de 45 heures après 6 jours ou 6 shifts, selon le premier cas qui se présente. Les chauffeurs ayant travaillé 4 jours, prennent 45 heures de repos et recommencent leur semaine de travail. Le repos hebdomadaire peut être réduit à 24 heures en dehors de la base, à condition d’être compensé au cours des 3 semaines de travail suivantes et ce, comme suit :

Repos hebdomadaire de 36 heures, ensuite la semaine suivante, les chauffeurs prennent 11 heures de repos quotidien plus 9 heures pour compenser le repos hebdomadaire, le repos étant de 20 heures. Le repos hebdomadaire peut également se composer d’heures ajoutées à la fin du repos journalier, soit 11 heures de repos et au moins 3 heures étant donné qu’on ne peut pas prendre deux repos hebdomadaires réduits consécutifs.

Par exemple :

Autorisé :
Semaine une - 45 heures,
Semaine deux - 36 heures + 9 heures de compensation = 45 heures,
Semaine trois - 45 heures.

Non autorisé :
Semaine une - 45 heures,
Semaine deux - 36 heures + 9 heures de compensation = 45 heures,
Semaine trois - 36 heures + 9 heures de compensation = 45 heures.

Journée de 10 heures

Les chauffeurs sont autorisés à rouler 10 heures par jour une fois sur une semaine de travail de 6 jours, p. ex. : 4,5 heures + 45 minutes + 4,5 heures + 45 minutes + 0,5 heures = 10 heures.

Repos quotidiens

Les chauffeurs ont le droit de rouler pendant 4,5 heures mais ils doivent ensuite prendre une pause de 45 minutes qui peut être scindée (une tranche de 30 minutes dans un premier temps), p. ex. : 2 heures de conduite, 30 minutes de pause, 2 heures de conduite, 15 minutes pause = 4,5 heures. Les chauffeurs ne peuvent pas dépasser les 4,5 heures. À la fin de leur service, ils doivent prendre un repos de 11 heures qui peut être réduit à 9 heures trois fois par semaine.

Répartition

Les chauffeurs peuvent travailler 15 heures par jour, soit 9 heures, toutes les 4,5 heures étant entrecoupées d’une pause de 45 minutes. Une fois par semaine, cela peut passer à 10 heures de conduite par jour selon les informations ci-dessus. Les chauffeurs peuvent également répartir une fois 16 heures au cours de la semaine de travail, mais ils doivent prendre au moins une pause de 3 heures.

Il est important que les chauffeurs consignent toutes leurs heures de travail et que les semaines de travail n’excèdent pas 6 jours sans repos hebdomadaire.